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Marques déposées par monsieur CAILLEY Alain
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CHEVALIER LA ROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER LA ROSE
Monsieur CAILLEY Alain

Numéro de dépôt :
3158633
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
11/04/2012
CHEVALIER LA ROSE de CAILLEY Alain

Présentation de la marque CHEVALIER LA ROSE

Déposée le 11 avril 2002 par monsieur CAILLEY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHEVALIER LA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est monsieur CAILLEY Alain domicilié(e) 5 route du Maine Martin, ,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAILLEY Alain domicilié(e) 5 rue du Maine Martin,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France.

La marque CHEVALIER LA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER LA ROSE est expirée depuis le 11 avril 2012.

CAILLEY Alain a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHAPELLE , Yves et Alain Cailley Grands Vins de Bordeaux La Passion du Vin depuis 1812 , Château TOULOUZE , DOMAINE DE FREGENT , CHATEAU TOULOUZE , DUHAL , CHATEAU LE MAINE MARTIN


Monsieur CAILLEY Alain - 5 route du Maine Martin, ,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France


Monsieur CAILLEY Alain - 5 rue du Maine Martin,33450 ST SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645741 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Vin d'appellation d'origine contrôlée